int(-16776959) int(-16776959) Aide - Droits d'auteur
Swann - Confiance - 4 Msg
Swann - Posté le 22/01/10 07:56

Niveau : Confiance
4 messages

Bonjour,
Mon interêt d'origine a la plate forme Erog a été la lecture d'un article sur la protection des Droits d'auteur dans la présentation de vos prestations.

Les textes que je fais paraitre en mon nom sur mon Blog sont ils dès lors protégés ?  ( au sens ou si mes articles et textes sont repris sur d'autres Sites, je peux faire valoir mon droit d'Auteur)
Merci

Auteur sur http://eroswann.unblog.fr/ et http://epicuriennes.unblog.fr/

Modérateur Djaiz2Naz - Confiance - 2300 Msg
Djaiz2Naz - Posté le 22/01/10 20:47

Niveau : Confiance
2300 messages

Bonjour, 
Toujours dans le blog d'aide officiel :

Droit d’auteurs

On appelle droits d'auteur les droits patrimoniaux et moraux qu'a un auteur sur l'oeuvre qu'il a créée. Les droits patrimoniaux sont le droit de représentation et le droit de reproduction. Le droit moral est un droit incessible de faire respecter son oeuvre et l'esprit dans lequel elle a été créée. On appelle droit voisin le droit de l'interprète d'une oeuvre, qui n'en est pas le créateur mais ajoute par son art une qualité propre à l'oeuvre : le chanteur ou le musicien, par exemple.
La propriété intellectuelle se distingue de celle, matérielle, du support de l'oeuvre. Ce support est essentiel pour les oeuvres graphiques ou plastiques : la Joconde est indissociable de son support en bois (et non en toile, comme on le croit souvent), mais quand vous achetez un CD, si vous devenez propriétaires du disque de plastique où l'oeuvre est gravée, vous n'êtes que titulaire d'un droit restreint sur l'oeuvre elle même, délimitée par la licence qui vous est concédée.
Quand vous achetez un disque, vous ne devenez pas propriétaire de l'oeuvre. Vous avez un droit d'écoute illimité en nombre, dans un cadre privé uniquement, tant que la technique vous permet de l'écouter.
Est ainsi puni de 3 ans d'emprisonnement et de 300.000 euros d'amende le fait :
- « 1° D'éditer, de mettre à la disposition du public ou de communiquer au public, sciemment et sous quelque forme que ce soit, un logiciel manifestement destiné à la mise à disposition du public non autorisée d'oeuvres ou d'objets protégés ;
- « 2° D'inciter sciemment, y compris à travers une annonce publicitaire, à l'usage d'un logiciel mentionné au 1°.
 
Erog se mets donc à disposition des forces de l'ordres pour prouver, par exemple, l'antériorité d'un texte sur ton blog par rapport à un texte recopié sur un autre site/blog plus tard.  

Cliquez ici pour des aides ->

Annuaire des blogs

Voir tout l'annuaire